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Cartographie / Plans Topographiques
Triangulation / GPS
Nivellement / Gravimétrie
SIG / Banques de données nationale BDN-SIT
Les débuts de l'informatique remontent au début des années 1970, lorsque les registres furent stockés sur support informatique. Avec l'apparition des premiers instruments électroniques dans les années 1980, l'administration s'est lancée dans le traitement informatique des plans de mesurage, permettant un flux automatisé des données du terrain jusqu'au plan.
Progressivement, tous les mesurages sont traités aur ordinateur
afin d'assurer un travail de qualité au service des clients publics
et privés de l'administration. D'autre part, toute donnée
sous forme digitale est susceptible d'être intégrée
dans un système d'information géographique à caractère
national, permettant une exploitation poussée de toutes les données
géoréférencées.
Les tâches du service renseignement sont multiples: délivrer aux notaires, professionnels de l'immobilier et aux particuliers toutes sortes de documents tels que:
Une des préoccupations essentielles du service consiste
dans la recherche des titres de propriété.
Certaines de ces pièces peuvent être délivrées à la demande, tels les extraits cadastraux et les bulletins de propriété afférents. Les documents non disponibles à la demande sont délivrés dans les meilleurs délais.
Pour de plus amples renseignements sur la disponibilité des documents
et leurs prix, visitez notre page produits.
Les attributions des bureaux régionaux
sont les suivantes
Comme ces plans doivent déterminer les nouvelles limites
obligatoirement abornées, et comme les surfaces en découlant
sont déterminées selon les règles de l'art, les bureaux
régionaux contribuent à donner des garanties aux acquéreurs
de terrains, en rapport avec les obligations que le code civil impose aux
vendeurs.
Le service des mutations a pour mission de mettre en compte les
changements fonciers survenant dans l'immobilier. En vue de la tenue à
jour des documents cadastraux, les notaires transmettent au Cadastre, par
l'intermédiaire de l'Administration de l'Enregistrement et des Domaines,
un extrait de tous les actes, contenant les indications nécessaires
à une mutation exacte
En effet la loi du 26 septembre 1945 reprise par la loi du 21 juin 1973 stipule que les actes et les décisions judiciaires translatifs, déclaratifs, constitutifs et extinctifs de droits réels immobiliers, de même que les déclarations de succession et de mutation par décès, doivent être accompagnés d'un extrait de la matrice cadastrale datant de un an au maximum, respectivement d'un plan à l'acte officiel dans le cas d'une nouvelle fixation de limites de propriété. (voir aussi : Les circonscriptions)
Au fil des années, le volume des travaux, à savoir le nombre d'actes à muter, n'a cessé d'augmenter, s'exprimant par les chiffres moyens actuels:
Depuis l'entrée en vigueur de la loi du 19 mars 1988 sur
la publicité foncière en matière de copropriété
càd depuis le 1ier avril 1989, tout acte ou décision
judiciaire portant sur un lot privatif (appartement, garage, cave,etc)
dans un immeuble divisé en lots de copropriété après
la date précitée, doit contenir la désignation
cadastrale du lot concerné. En l'absence de désignation cadastrale,
l'Administration de l'Enregistrement et des Domaines refuse la formalité
de l'enregistrement de la transcription des actes.
Quiconque désire vendre des lots privatifs tombant sous l'emprise
de la loi de 1988, doit faire en son nom, ou par l'intermédiaire
de son notaire, architecte ou promoteur, une demande de désignation
appelée Demande de faire arrêter le tableau descriptif
de division d'un immeuble collectif auprès du Service de la
Publicité en matière de copropriété, appelé
"Cadastre Vertical"
En ce qui concerne les immeubles collectifs dans lesquels la division
des lots privatifs est antérieure à l'entrée en vigueur
de la loi de 1988, càd les résidences construites avant
le 1er avril 1989, le "Cadastre Vertical" a la mission de faire effectuer
l'identification des lots dans un délai de dix ans, càd jusqu'au
1er avril 1999. Ce délai a été prolongé
jusqu'au 1er avril 2004 par une loi spéciale. A cette fin, le
"Cadastre Vertical" contacte les syndics de ces copropriétés
en les invitants à présenter la demande permettant d'adapter
l'ancienne identification des lots de copropriété à
la nouvelle désignation cadastrale.
Le service de l'aménagement rural a comme principale
tâche la surveillance et le bon déroulement des remembrements
ruraux au niveau cadastral. En effet, la direction des opérations
relatives au remembrement est à charge de l'Office National de Remembrement.
L'Administration du Cadastre et de la Topographie a pour mission :
Par la loi du 13 juin 1994, modifiant la loi du 25 mai 1964
concernant le remembrement des biens ruraux, l'Administration du Cadastre
et de la Topographie a eu la mission de finaliser les remembrements
conventionnels réalisés il y a plus de trente années.
Les tâches du service de l'aménagement urbain sont
similaires à celles de l'aménagement rural, mais les interventions
de l'administration sont plus diverses et définies au cas
par cas.
Le service des Grands Travaux a pour
mission de réaliser les mesurages au niveau des zones industrielles
à caractère national et régional et de la grande voirie
(routes nationales et autoroutes)
Le service de la CARTOGRAPHIE est responsable des cartes et plans
topographiques couvrant le territoire du Grand-Duché de Luxembourg.
La première carte topographique à l'échelle 1/25.000
a été réalisée en collaboration avec IGN-France
dès 1954. Afin d'assurer une meilleure lisibilité, l'échelle
fut ensuite rapportée au 1/20.000ème. De cette carte
sont issues les cartes 1/50.000 et 1/100.000 ainsi que la carte 1/250.000.
Toutes les cartes ont été produites sur base de clichés aériens suivant le procédé de la photogrammétrie, les délais de révision étant de 10 ans en moyenne.
Avec l'évolution de l'informatique, les besoins en fond de plan
sous forme numérique ont rapidement évolués et l'Administration
a commencé entretemps un programme pluriannuel concernant
la création d'une nouvele édition 1/20.000 , 1/50.000 et
1/100.000 sur base numérique, respectivement numérisé.
-voir également sous PRODUITS
Le service de la TRIANGULATION est responsable des réseaux géodésiques en planimétrie.
Les réseaux planimétriques furent établis suivant
un ordre hiérarchique du 1ier Ordre (12 points) au 4ème Ordre
(plusieurs milliers de points) par la méthode de la triangulation
(mesure des angles entre les visées des différents points).
Les mesures du premier et du deuxième ordre furent réalisées
dans les années 1930 en collaboration avec les militaires belges.
Les 12 points du premier Ordre furent choisis de sorte à englober
le plus possible le territoire luxembourgeois tout en assurant l'intervisibilité
entre les points voisins. Pour ce faire des tours furent spécialement
construites sur quelques points du premier Ordre ne servant qu'aux mensurations
de triangulation. La seule tour encore existante de nos jours est celle
du "Napoleonsgaard" près de Grevels.
Dans la suite les réseaux du premier et du second ordre furent
densifiés par les réseaux du 3e et du 4e ordre de sorte qu'il
était possible de rattacher un maximum de mesurages dans le système
de coordonnées nationales. Ces points sont matérialisés
par des bornes en pierre, des rivets et parfois également par des
clous. La sauvegarde de ces points est d'une importance primordiale; en
effet comme ces points servent de référence aux mesurages
locaux, il faut éviter toute manipulation ou déplacement
aussi minime soit-il. L'ensemble de ces points est appelé NTL (Nouvelle
Triangulation du Luxembourg).
Depuis 1990, l'Administration a commencé à exploiter le GPS (Global Positioning Sytem) qui permet de mesurer des réseaux géodésiques sans qu'il soit nécessaire d'avoir intervisibilité entre les points voisins. En collaboration avec les spécialistes de la TU MÜNCHEN, l'Administration a conçu un réseau de 48 points entièrement déterminées par GPS. Avec l'acquisition de 3 récepteurs, l'Administration s'est dotée d'un instrument de mesure des plus performants qui existent actuellement en matière de géodésie. Actuellement le service de la triangulation procède à la densification du nouveau réseau appelé désormais LUREF.
Pour les années à venir, il est prévu d'installer une station GPS permanente, intégrée dans un réseau européen de points fixes. A l'aide de cette station il sera possible de calculer et mettre à disposition des corrections pour les utilisateurs de simples récepteurs GPS, permettant une augmentation sensible de la précision planimétrique.
Le service du NIVELLEMENT et de la GRAVIMETRIE est responsable les réseaux géodésiques en altimétrie.
Ce n'est qu'en 1945 que l'Administration du Cadastre et de la Topographie a eu dans ses attributions la création et la maintenance d'un réseau de nivellement national, parmettant de déterminer des altitudes par rapport au niveau de la mer au niveau national.
En 1990, l'état du réseau ne correspondant plus aux exigences des utilisteurs, l'Administration a entamé les travaux de renouvellement du réseau de nivellement général (NG95) en collaboration avec les spécialistes de l'Institut Géographique national belge (IGN-B). Ces travaux ont englobé la pose de 3700 chevilles ainsi que le nivellement aller-retour sur les lignes de nivellement.
En 1996, l'Administration a commencé avec la création d'un réseau gravimétrique de 520 points répartis de façon homogène sur le territoire national. Des mesures de pesanteur ont été exécutés par les spécialistes d'IGN-B, tandis que les calculs de réduction ainsi que le calcul du géoïde régional ont été effectués par les experts de l'Observatoire Royal Belge (ORB).
Ainsi notre pays dispose d'un réseau altimétrique et gravimétrique des plus modernes et précis qui soient, ceci à l'échelle nationale.
SIG / Banque de données nationale BDN-SIT
L'évolution dans le domaine de l'informatique a entraîné une transformation des techniques d'exploitation de l'information géographique, càd de l'information référencée dans l'espace. Aujourd'hui bon nombre des données géographiques peuvent être traitées par informatique sous forme numérique depuis le système d'acquisition jusqu'au Système d'Information Géographique (SIG). Le SIG constitue donc un système de gestion de base de données, stucturé de façon à en extraire des synthèses utiles à la décision.
Pour réaliser un SIG, il faut d'abord un "fond de plan" topographique,
sous forme numérique, permettant de situer les données dans
l'espace. Jusqu'à ce jour, ce sont les cartes topographiques réalisées
par l'Administration du Cadastre et de la Topographie qui ont servi de
référence nationale pour la localisation de données.
Aujourd'hui, la base topographique servant de référence à
la future banque de données nationale BDN-SIT est la BD-TOPO/CARTO
(BD-L-TC) réalisée entre
1994 et 1996 à l'échelle 1/5000 avec la collaboration d'IGN-France.
Parallèlement, afin de mieux pouvoir gérer les données
administratives, l'Administration a commencé en 1996 avec la numérisation
du plan cadastral d'origine napoléonienne (voir aussi Projets:
PCN)
La BDN-SIT sera une banque de données regroupant toutes les informations géographiques disponibles au niveau du secteur public. Elle sera hébergée sur plusieurs sites (ACT, PCH, MEV, MAT,..) et sa mise en place est coordonnée par le groupe de travail interministériel SIG (GTIM-SIG) .
Ainsi, le gouvernement disposera d'un outil d'aide à la décision unique et homogène couvrant tout le territoire du Grand-Duché de Luxembourg.